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Marques déposées par monsieur Francis ROUSSEAU
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QUARTIER LIBRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUARTIER LIBRE
M. Francis ROUSSEAU

Numéro de dépôt :
3916709
Date de dépôt :
27/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
27/04/2022
QUARTIER LIBRE de Francis ROUSSEAU

Présentation de la marque QUARTIER LIBRE

Déposée le 27 avril 2012 par monsieur Francis ROUSSEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « QUARTIER LIBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-20 du 18 mai 2012.

Le déposant est monsieur Francis ROUSSEAU domicilié(e) 26 rue de Longchamp - 92200 - Neuilly-sur-Seine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) LE CENTRALIS, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque QUARTIER LIBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3916709.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUARTIER LIBRE est expirée depuis le 27 avril 2022.

Francis ROUSSEAU a également déposé les autres marques suivantes : RE-CREATION


M. Francis ROUSSEAU - 26 rue de Longchamp - 92200 - Neuilly-sur-Seine - France


BREMA-LOYER - LE CENTRALIS, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Enregistrement sans modification - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Conseil en organisation et direction des affaires à savoir conseil en stratégie et en innovation.